Mentions légales
Éditeur du site
Le site Les Maisons Tatou est édité par :
CMD - Maisons Tatou
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 400 000 €
Siège social : Chemin de Bellevue – 54130 Saint-Max – France
SIREN : 339 709 206
SIRET : 339 709 206 00017
RCS : 339 709 206 RCS Nancy
TVA intracommunautaire : FR40 339709206
Téléphone : 03 83 20 14 10
E-mail : contact@lesmaisonstatou.fr
Direction de la publication :
Directeur de la publication : Vivien CORRADI, en qualité de gérant de Maisons Tatou.
Hébergement :
Hébergeur : IONOS
Propriété intellectuelle :
L'ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, plans, projets architecturaux et documents, est protégé par la législation française relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Maisons Tatou est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les plans, avant-projets et créations architecturales réalisés par Maisons Tatou ne peuvent notamment être reproduits, transmis à un tiers ou utilisés pour la réalisation d'une construction sans autorisation préalable.
Données personnelles :
Les informations recueillies par l'intermédiaire des formulaires du site sont utilisées par Maisons Tatou afin de répondre aux demandes des utilisateurs et d'assurer le suivi de leurs projets.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et, selon les cas, d'opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer vos droits : contact@lesmaisonstatou.fr
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies :
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l'utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies de mesure d'audience ou liés à des services tiers.
L'utilisateur peut modifier ses choix à tout moment depuis l'outil de gestion des cookies disponible sur le site.
Responsabilité :
Maisons Tatou s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
Les photographies, perspectives, plans, illustrations et représentations graphiques présentés sur le site sont non contractuels, sauf indication contraire.
